Vous êtes ici : Accueil Cœur de FranceTravaux du Conseil communautaireDélibérations

Délibérations des Conseils communautaires

 

Séance du 6 avril 2021


  • Télécharger les délibérations



 

Séance du 25 février 2021

 

  • Télécharger les délibérations


- Ordre du jour


- 1- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du jeudi 3 décembre 2020


- 2- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L. 5211- 10 du Code général des collectivités territoriales


- 3- Compétence "Organisation de la mobilité"


- 4a- Mise en place d'un règlement intérieur de formation des agents


- 4b- Services civiques


- 4c- Convention cadre de prestations en psychologie du travail avec le Centre de gestion du Cher


- 5- Acquisition du bâtiment de l'ancienne école maternelle la Chaume à Saint-Amand-Montrond


- 6- Acquisition et revente de terrains à la zone d'activités des Carmes à Saint-Amand-Montrond : ajustement des parcelles


- 7- Ouverture d'un budget annexe "Zones d'Activités"


- 8-  Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)


- 9- Débat sur les orientations budgétaires 2021




Séance du 3 décembre 2020

  • Télécharger les délibérations

- de l'ordre du jour au point n° 10
- du point 11 à la question supplémentaire

 

 



Séance du jeudi 8 octobre 2020

  • Télécharger les délibérations

- de l'ordre du jour au point n° 11
- du point n° 12 au pont n° 20a
- du point 20b au point 22





Séance du vendredi 17 juillet 2020

  • Télécharger les délibérations

- de l'ordre du jour au point n° 6A
- du point 6B au point 6C
- du point 6D au point 13 A
- du point 13 B au point 14


 

 

Séance du samedi 11 juillet 2020



 Séance du vendredi 28 février 2020

 

   

Séance du vendredi 20 décembre 2019

 


Séance du vendredi 5 juillet 2019


 Télécharger les annexes


 

Séance du vendredi 5 avril 2019



Séance du vendredi 15 février 2019



Séance du vendredi 9 novembre 2018



Séance du vendredi 5 octobre 2018



Séance du jeudi 28 juin 2018


Télécharger les annexes



Séance du vendredi 6 avril 2018



Séance du vendredi 23 février 2018