LES DÉCISIONS DU CONSEIL
Les délibérations
Dates des séances
Le dernier Conseil communautaire s’est tenu le mercredi 26 juin 2024.
La date de la prochaine séance est fixée au mercredi 25 septembre 2024.
Séances de 2019
Vendredi 15 février 2019
Vendredi 5 avril 2019
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget principal
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget annexe « assainissement »
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget annexe »aire d’accueil des gens du voyage »
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget principal
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget annexe « assainissement »
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage »
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger les opérations en autorisation de programme et crédit de paiement
– Télécharger le procès-verbal
Vendredi 5 juillet 2019
– Télécharger les délibérations
Télécharger les annexes :
– Délégation du service public d’assainissement collectif 2018 – Rapport du délégataire Véolia
– RLPi- Rapport de présentation
– RLPi- Bilan de la concertation publique
– RLPi- arrêtés de limites des Communes
– RLPi- Plan limites agglomérations
– Décision modificative n° 1-2019 Budget principal
– Décision modificative n° 1-2019 Budget « Aire d’accueil des gens du voyage »
– Décision modificative n° 1- 2019 Budget « Gestion du tourisme »
Le procès verbal :
Vendredi 20 décembre 2019
Séances de 2018
Vendredi 23 février 2018
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget principal
Document comptable assainissement CA 2017
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « SPANC »
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « ordures ménagères »
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage »
Vendredi 6 avril 2018
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget principal
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget annexe « assainissement »
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage »
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger le procès-verbal
Jeudi 28 juin 2018
– Télécharger les délibérations
Télécharger les annexes :
– Délégation du service public d’assainissement collectif 2017 – rapport du délégataire Véolia eau
– Délégation du service public d’assainissement collectif 2017- rapport du service public
– Rapport d’activités de Coeur de France – Année 2017
– Avenant n° 1 -convention de mutualisation pour la prospection commerciale
– Convention de mutualisation du service « urbanisme »
– Conditions générales de vente et vote des tarifs applicables
– Règlement d’intervention en faveur des entreprises : aide à l’immobilier
– Règlement d’intervention en faveur des entreprises : TPE et alternance
Le procès-verbal :