LES DÉCISIONS DU CONSEIL
Les délibérations
Dates des séances
Le dernier Conseil communautaire s’est tenu le mardi 7 novembre 2023.
La prochaine séance aura lieu le mercredi 13 décembre 2023.
Séances de 2023
Jeudi 2 mars 2023
Mercredi 5 avril
Mercredi 28 juin 2023
Mercredi 27 septembre 2023
Mardi 7 novembre 2023
Séances de 2022
Mercredi 23 février 2022
Mercredi 13 avril 2022
– Télécharger le procès verbal du Conseil communautaire du 13 avril 2022
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le compte-rendu des votes
– Télécharger la délibération d’adoption du CA 2021 – Budget principal
– Télécharger la délibération d’adoption du CA 2021 – Budget annexe assainissement
– Télécharger la délibération d’adoption du CA 2021 – Budget annexe gestion des CFI
– Télécharger la délibération d’adoption du CA 2021 – Budget annexe gestion du tourisme
– Télécharger la délibération d’adoption du CA 2021 – Budget annexe zones d’activités
– Télécharger la délibération du vote du budget primitif 2022 – budget principal
– Télécharger la délibération du vote du budget primitif 2022 – Budget annexe assainissement
– Télécharger la délibération du vote du budget primitif 2022 – Budget annexe gestion des CFI
– Télécharger la délibération du vote du budget primitif 2022 – Budget annexe gestion du tourisme
– Télécharger la délibération du vote du budget primitif 2022 – Budget annexe zones d’activités
Mercredi 22 juin 2022
Mercredi 28 septembre 2022
– Télécharger le procès-verbal de la séance du mercredi 28 septembre 2022
– Télécharger le compte-rendu des votes
– Télécharger la délibération n°1 : installation d’un nouveau conseiller communautaire
– Télécharger la délibération n°2 : adoption du procès verbal de la séance du 22 juin 2022
– Télécharger la délibération n°3 : modification des membres des commissions santé, CFI, et économie
– Télécharger la délibération n°5a : mise à jour du tableau des effectifs
– Télécharger la délibération n°5b : mise en conformité RIFSEEP
– Télécharger la délibération n°5c : forfait mobilité durable
– Télécharger la délibération n°6 : rapport d’activité 2021 Coeur de France
– Télécharger la délibération n°7 : modification du règlement de gestion des fonds de concours
– Télécharger la délibération n°8a : procédure de fonds de concours – Meillant
– Télécharger la délibération n°8abis : procédure de fonds de concours – Meillant ballons fluos
– Télécharger la délibération n°8c : procédure de fonds de concours – SAM points lumineux
– Télécharger la délibération n°10 : validation du projet de territoire
– Télécharger la délibération n°11a : décision modificative n°2/2022 budget principal
– Télécharger la délibération n°11b : décision modificative n°2/2022 budget annexe assainissement
– Télécharger la délibération n° 12 : Cession de terrain de « La Ragote » auprès de Val de Berry
– Télécharger la délibération n°13 : retrait du règlement de l’aire d’accueil des CFI
– Télécharger la délibération n°16 : reversement de la taxe d’aménagement
– Télécharger la délibération n°17 : projet éolien sur la commune de Saint-Germain-des-Bois
– Télécharger la délibération n°22 : vente bâtiment 3 rue Raoul Rochette SAM
– Télécharger la délibération n°23 : avenant 1 à la convention de partenariat Destination Sud Berry
– Télécharger la délibération n°28 : communication du rapport d’activité 2021 du SMIRTOM
– Télécharger la délibération n°29 : exonération CFE professionnels de santé
Mercredi 7 décembre 2022
Télécharger le compte-rendu des votes
– Télécharger la modification de l’ordre du jour
– Télécharger la délibération n°1 : adoption du procès verbal de la séance du 28 septembre 2022
– Télécharger la délibération n° 3 : modification des statuts du SDE18
– Télécharger la délibération n° 9 : fixation des tarifs 2023
– Télécharger la délibération n° 11 : adoption du pacte financier et fiscal
– Télécharger la délibération n° 12 : constitution de provision pour créances douteuses
– Télécharger la délibération 13a: décision modificative n° 3/2022 budget principal
– Télécharger la délibération 13b : décision modificative n°3/2022 budget annexe « assainissement »
– Télécharger la délibération n° 14 : motion de l’Association des Maires sur les finances locales
– Télécharger la délibération n°15 : soutien à la création de l’ADIL
– Télécharger la délibération n° 17 : avis sur le projet phtovoltaïque à Meillant
– Télécharger la délibération n° 18 : avis sur le projet éolien sur la commune d’Augy-sur-Aubois
– Télécharger la délibération n° 19 : acquisition d’un terrain à la ZAC de la Cité de l’Or
– Télécharger la délibération n° 23 : ORT : avenant n° 1
– Télécharger la délibération n° 25 : bail de location de la Maison de santé pluridisciplinaire
Séances de 2021
Jeudi 25 février 2021
Mardi 06 avril 2021
Mercredi 30 juin 2021
Mercredi 29 septembre 2021
Jeudi 4 novembre 2021
Mercredi 8 décembre 2021
Séances de 2020
Vendredi 28 février 2020
Samedi 11 juillet 2020
Vendredi 17 juillet 2020
Télécharger les délibérations :
Jeudi 8 octobre 2020
Télécharger les délibérations :
. Délibérations CC 08-10-2020 de ODJ à 12
Jeudi 3 décembre 2020
Séances de 2019
Vendredi 15 février 2019
Vendredi 5 avril 2019
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget principal
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget annexe « assainissement »
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget annexe »aire d’accueil des gens du voyage »
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget principal
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget annexe « assainissement »
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage »
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger les opérations en autorisation de programme et crédit de paiement
– Télécharger le procès-verbal
Vendredi 5 juillet 2019
– Télécharger les délibérations
Télécharger les annexes :
– Délégation du service public d’assainissement collectif 2018 – Rapport du délégataire Véolia
– RLPi- Rapport de présentation
– RLPi- Bilan de la concertation publique
– RLPi- arrêtés de limites des Communes
– RLPi- Plan limites agglomérations
– Décision modificative n° 1-2019 Budget principal
– Décision modificative n° 1-2019 Budget « Aire d’accueil des gens du voyage »
– Décision modificative n° 1- 2019 Budget « Gestion du tourisme »
Le procès verbal :
Vendredi 20 décembre 2019
Séances de 2018
Vendredi 23 février 2018
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget principal
Document comptable assainissement CA 2017
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « SPANC »
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « ordures ménagères »
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage »
Vendredi 6 avril 2018
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget principal
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget annexe « assainissement »
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage »
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger le procès-verbal
Jeudi 28 juin 2018
– Télécharger les délibérations
Télécharger les annexes :
– Délégation du service public d’assainissement collectif 2017 – rapport du délégataire Véolia eau
– Délégation du service public d’assainissement collectif 2017- rapport du service public
– Rapport d’activités de Coeur de France – Année 2017
– Avenant n° 1 -convention de mutualisation pour la prospection commerciale
– Convention de mutualisation du service « urbanisme »
– Conditions générales de vente et vote des tarifs applicables
– Règlement d’intervention en faveur des entreprises : aide à l’immobilier
– Règlement d’intervention en faveur des entreprises : TPE et alternance
Le procès-verbal :