LES DÉCISIONS DU CONSEIL
Les délibérations
Dates des séances
Le dernier Conseil communautaire s’est tenu le mercredi 6 mars 2024.
La date de la prochaine séance est fixée au mercredi 10 avril 2024.
Séances de 2019
Vendredi 15 février 2019
Vendredi 5 avril 2019
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget principal
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget annexe « assainissement »
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget annexe »aire d’accueil des gens du voyage »
– Télécharger le compte administratif 2018 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget principal
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget annexe « assainissement »
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage »
– Télécharger le budget primitif 2019 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger les opérations en autorisation de programme et crédit de paiement
– Télécharger le procès-verbal
Vendredi 5 juillet 2019
– Télécharger les délibérations
Télécharger les annexes :
– Délégation du service public d’assainissement collectif 2018 – Rapport du délégataire Véolia
– RLPi- Rapport de présentation
– RLPi- Bilan de la concertation publique
– RLPi- arrêtés de limites des Communes
– RLPi- Plan limites agglomérations
– Décision modificative n° 1-2019 Budget principal
– Décision modificative n° 1-2019 Budget « Aire d’accueil des gens du voyage »
– Décision modificative n° 1- 2019 Budget « Gestion du tourisme »
Le procès verbal :
Vendredi 20 décembre 2019
Séances de 2018
Vendredi 23 février 2018
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget principal
Document comptable assainissement CA 2017
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « SPANC »
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « ordures ménagères »
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger le compte administratif 2017 du budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage »
Vendredi 6 avril 2018
– Télécharger les délibérations
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget principal
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget annexe « assainissement »
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget annexe « aire d’accueil des gens du voyage »
– Télécharger le budget primitif 2018 du budget annexe « gestion du tourisme »
– Télécharger le procès-verbal
Jeudi 28 juin 2018
– Télécharger les délibérations
Télécharger les annexes :
– Délégation du service public d’assainissement collectif 2017 – rapport du délégataire Véolia eau
– Délégation du service public d’assainissement collectif 2017- rapport du service public
– Rapport d’activités de Coeur de France – Année 2017
– Avenant n° 1 -convention de mutualisation pour la prospection commerciale
– Convention de mutualisation du service « urbanisme »
– Conditions générales de vente et vote des tarifs applicables
– Règlement d’intervention en faveur des entreprises : aide à l’immobilier
– Règlement d’intervention en faveur des entreprises : TPE et alternance
Le procès-verbal :